Logo Université Laval Logo Université Laval

Cadre réglementaire de l'Université Laval

Partager :

Les différentes ressources présentées dans cette page vous offre une vue d’ensemble des différents
aspects du cadre règlementaire de l’Université Laval. Notez qu’il est également possible que votre unité ait émis des politiques facultaires ou départementales liés à certaines dimensions de l’enseignement.

Règlements et politiques

Thèmes

Documents

Études

Règlement des études
Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants de l’Université Laval

Valorisation et évaluation de l’enseignement

Politique de valorisation de l’enseignement et dispositions relatives à l’évaluation de l’enseignement à l’Université Laval

 

Formation à distance

Politique de la formation à distance

 

Français

Politique sur l’usage du français à l’Université Laval

Notes de cours

Règlement sur le matériel de cours

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval

Politique et directives relatives à l’utilisation de l’œuvre d’autrui aux fins des activités d’enseignement, d’apprentissage, de recherche et d’étude privée à l’Université Laval

Encadrement des étudiants

Politique d’encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat

Conventions collectives

Statuts

Documents

Professeurs et professeures

Convention collective 2012-2016

 

Chargées et chargés de cours

Convention collective 2013-2016

Autres ressources pédagogiques qui pourraient vous intéresser...