Cadre réglementaire de l'Université Laval
Les différentes ressources présentées dans cette page vous offre une vue d’ensemble des différents
aspects du cadre règlementaire de l’Université Laval. Notez qu’il est également possible que votre unité ait émis des politiques facultaires ou départementales liés à certaines dimensions de l’enseignement.
Règlements et politiques
Thèmes | Documents |
Études | Règlement des études |
Valorisation l’enseignement | |
Formation à distance | |
Français | Politique sur l’usage du français à l’Université Laval Dispositions relatives à l’application de la politiquesur l’usage du français à l’Université Laval |
Notes de cours | |
Propriété intellectuelle et droits d’auteur | |
Encadrement des étudiants | Politique d’encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat |
Conventions collectives
Statuts | Documents |
Professeurs et professeures |
|
Chargées et chargés de cours |