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Cadre réglementaire de l'Université Laval

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Les différentes ressources présentées dans cette page vous offrent une vue d’ensemble des différents aspects du cadre règlementaire de l’Université Laval. Notez qu’il est également possible que votre unité ait émis des politiques facultaires ou départementales liés à certaines dimensions de l’enseignement.

Règlements et politiques

Thèmes

Documents

Études

Règlement des études
Règlement disciplinaire à l’intention des personnes étudiantes de l’Université Laval

Valorisation l’enseignement

Politique de valorisation de l’enseignement

Linguistique

Politique linguistique de l’Université Laval

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Bureau du droit d'auteur
Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets)

Liberté académique

Politique sur la promotion et la protection de la liberté académique

Encadrement des étudiants

Politique d’encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat

Persévérance et réussite étudiante

Politique-cadre en matière de persévérance et de réussite dans les études

EDI

Politique institutionnelle en matière d’équité, de diversité et d’inclusion à l'Université Laval

Santé mentale

Politique en matière de santé mentale de la communauté étudiante

Sécurité de l'information

Politique de sécurité de l'information

Conventions collectives

Statuts

Documents

Professeurs et professeures

Convention collective

 

Chargées et chargés de cours

Convention collective

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